Claude Rossignol


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000037421523(source JORF)
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude Rossignol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Rossignol (Claude, Marc, Francis)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Rossignol (Claude)
polyculture
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1
représentants des employeurs
Membres suppléants
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000240518(source JORF)
désignation
16 Mai 200616/05/2006
De: Rossignol (Claude, Gaston)
cadre dirigeant honoraire à la SNCF ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Rossignol (Claude, Louis, René)
ancien directeur général de société, ancien membre d'un comité économique et social régional ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Rossignol (Claude)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite pour invalidité, non imputable au service
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (2°), L. 29 et L. 30 du code des pensions civiles et militaires de retraite et
radiée des cadres de l'administration centrale
date_debut="2003-09-03"
JORFTEXT000000229001(source JORF)
admission
23 Mai 200323/05/2003
De: Rossignol (Claude, Jean, Marie)
membre correspondant de l'Académie nationale de médecine. Chevalier du 16 octobre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-16"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Rossignol (Claude)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223140(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la commission en qualité
De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et par la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Commission de la transparence
JORFTEXT000000560525(source JORF)
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Rossignol (Claude, Jean, Marie)
médecin-conseil. Officier du 27 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-11-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossignol (Claude)
attaché principal d'administration centrale ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
42 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rossignol (Claude, Simone)
médecin-chef de division dans un organisme à caractère social. Officier du 6 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Officier du
14 mars 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-02-06"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Rossignol (Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000369778(source JORF)
promotion
02 Mars 199502/03/1995
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
personnalités qualifiées désignées à l'article 2, alinéa 12, de l'arrêté du
13 mai 1994
modifié portant création du Comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein
Groupe:
Comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000734518(source JORF)
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Rossignol (Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000184503(source JORF)
promotion
18 Août 199418/08/1994
De: Rossignol (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000184639(source JORF)
promotion
12 Juillet 199412/07/1994
De: Rossignol (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Commission de la transparence
Médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse d'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de secours mutuels agricoles
membre titulaire
Groupe:
Commission de la transparence
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000729719(source JORF)
nomination
13 Mars 199413/03/1994
De: Rossignol (Claude)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712332(source JORF)
promotion
17 Juin 199317/06/1993
De: Rossignol (Claude)
inscrite au tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1991
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, avec 2 ans 5 mois d'ancienneté conservée
date_debut="1991-11-16"
JORFTEXT000000526338(source JORF)
promotion
06 Août 199106/08/1991
De: Rossignol (Claude)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1991
Au titre de l'article 19 bis
JORFTEXT000000356695(source JORF)
promotion
06 Août 199106/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.